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Assurances

Les assurances du Club

Le « Club la Crinière » (le Club) possède une police d’assurance-responsabilité qui le couvre ainsi que ses administrateurs lors de ses activités. Cette assurance le protège ainsi que ses dirigeants contre les conséquences pécuniaires pouvant résulter de blessures corporelles ou des dommages matériels pour lesquels ils (le Club et ses dirigeants) peuvent être tenus légalement responsables. Donc, cette assurance ne vise pas et ne couvre pas les membres du Club eux-mêmes.

Les assurances des membres et invités

Il est important savoir que tout propriétaire ou utilisateur d’un cheval est régi par l’article 1466 du Code civil qui se lit comme suit:

» Le propriétaire d’un animal est tenu de réparer le préjudice que l’animal a causé, soit qu’il fût sous sa garde ou sous celle d’un tiers, soit qu’il fût égaré ou échappé. La personne qui se sert de l’animal en est aussi, pendant ce temps, responsable avec le propriétaire.  »

Cet article signifie que la victime d’un dommage peut diriger son recours contre le propriétaire de l’animal et contre celui qui s’en servait lors du fait dommageable.

Cet article spécifie que tant le propriétaire que l’utilisateur d’un cheval doivent réparer le préjudice causé par la bête et qu’ils ne pourront échapper à cette responsabilité qu’en prouvant la faute de la victime du dommage, la faute d’un tiers ou la force majeure i.e. un événement imprévisible et irrésistible.

Compte tenu de cette responsabilité légales qui incombent aux propriétaires et aux utilisateurs de chevaux, le Club estime que posséder une assurance-responsabilité est impératif et c’est la raison pour laquelle le Club fait la promotion de la détention d’une telle protection par tous ses membres, participants et invités. Il considère que la première obligation d’un propriétaire ou d’un utilisateur de cheval est de détenir une assurance adéquate. Cela peut se faire soit, en devenant « Membre Club » de « Québec à cheval » moyennant une prime de $10.00  en sus de la cotisation annuelle du « Club la Crinière », soit, en devenant un membre « Privilège » de  « Québec à cheval », ce qui donne droit à d’autres avantages, ou, « en certaines circonstances », par le biais d’un contrat d’assurance-habitation (propriétaire-occupant, copropriétaire-occupant ou locataire, si votre police vous offre cette possibilité et si d’autres conditions s’appliquent tel que le fiat que le  (ou les) cheval soit gardé à la même adresse que la résidence principale, ….)

Cette assurance de  « Québec à cheval » vous protège lors de la pratique d’une activité équestre de loisir ( non compétitive ), que ce soit ou non dans le cadre des activités du Club. Auparavant, cette assurance ne s’appliquait qu’en cas d’absence ou d’une insuffisance de votre assurance habitation. Cette condition n’existe plus et votre protection est maintenant de 5 millions de dollars. En d’autres mots, si un accident survient, cette assurance de Québec à cheval vous couvre sans que vous n’ayez à vous adresser à votre assureur habitation.

Se priver d’une telle protection est inadmissible, compte tenu du fait qu’elle est essentielle, facilement accessible et peu coûteuse. Le Club ne peut donc que vous inciter à vous en munir immédiatement.

Pour ceux qui désirent s’abonner, cliquez sur le lien qui suit afin de faire imprimer notre formulaire.

Formulaire Abonnement 2017

Ensuite, remplir et faire parvenir avec un chèque à l’ordre du « Club la Crinière » au:

Club la Crinière (Abonnement)
404 3ième rang ouest
Saint-Michel-de-Bellechasse, QC G0R3S0

Nous sommes heureux de vous compter parmi nos membres!

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